| - naissance : Sources : naissance : acte de baptême - 1728 b BAZILLE J A - Etréaupont_227_1700-1739 - baptême : parrain : Antoine DE NIVELLE de Vervins - (signe) marraine : Marie DRUBIGNY - (signe) Sources : baptême : acte de baptême - 1728 b BAZILLE J A - Etréaupont_227_1700-1739 - personne : fait sa marque dans les actes trouvés mais signe à l'inhumation de son fils en 1773 est témoin en 1791 au mariage (1) de son neveu - (fait sa marque), assiste au mariage de sa belle fille Marie Marguerite GALLOIS en 1773 Sources : personne : acte de mariage (1) - 1791 BAZILLE x LEJEUNE - Etréaupont_29 et 30_1790-1799 acte de mariage - 1773 CAILLEAUX x GALLOIS - Etréaupont_193_1760-1776 acte de sépulture - 1773 s BAZILLE J B - Etréaupont_205_1760-1776 - profession : est dit laboureur au décès de son fils Jean Baptiste en 1773 est dit aussi laboureur au décès de son épouse en 1792 Sources : profession : acte de sépulture - 1773 s BAZILLE J B - Etréaupont_205_1760-1776 acte de sépulture - 1792 s BAZILLE M J - Etréaupont_81_1790-1799 - domicile : domicilié à Etréaupont en 1772 domicilié à La Bouteille en 1802 Sources : domicile : voir les données de Bernarde ROUCOULET : http://gw1.geneanet.org/index.php3?b=fetnat voir les données de Etienne BEGUIN : http://gw1.geneanet.org/index.php3?b=etibe - propriétés : *** Propriété : 17 décembre acte passé à Foigny Est aussy comparû Jean Antoine BAZILLE manouvrier demeurant a la Cloperie paroisse de La Bouteille au nom et comme mari et bail de Marie Joseph BAZILLE sa femme auparavant veuve de Charles GALOIS et comme tuteur conjointement des enfans dudit GALOIS. Lequel pour satisfaire aux dittes lettres de terrier et de compulsoire[COMPULSOIRE (con-pul-soi-r'), s. m. Terme de jurisprudence. Moyen d'instruction pour rechercher une pièce. Procédure dont l'objet est de contraindre un notaire, un greffier ou autre dépositaire de titres, actes, registres, à les représenter, ou à en délivrer ou à en laisser prendre copie. Acte par lequel le juge donne permission de compulser les pièces qui sont chez un notaire ou autre personne publique. Procès-verbal dressé en cette circonstance par l'officier public. On désigne souvent ainsi la vérification des registres d'un négociant. Anciennement. Lettres de compulsoire, lettres accordées en chancellerie pour obliger une personne publique à représenter des titres en dépôt chez elle. HISTORIQUE : XVIe s. Tout aussi tost j'avale, Sans dans la grande sale Attendre un compulsoire, J. LE HOUX, IV. J'en connois plus d'une douzaine en nostre ville à qui la peau et la plume demangent, et n'attendent qu'un compulsoire, pour faire extraits et vidimus de leurs Menippées beaucoup plus sanglantes que la premiere, Sat. Mén. p. 236.] a déclaré etre proprietaire et detempteur des heritages dont la declaration suit savoir premierement une maison batiment jardin lieu et heritages en dependant contenant cinq pugnets seis au terroir de La Bouteille canton de la Cloperie lieudit le prez des b?ufs tenant d'une lisierre en rue ou chemin d'Etréaupont d'autre auditpr ez des b?ufs d'un bout a Jacques DEBOUZY d'autre en pointe a la ditte rue. item un cartel de terre seis au meme terroir et canton lieudit l'enclos tenant d'une lisierre aux heritiers GALOIS d'autre aux enfans de Jean BAZILLE d'un bout aussi d'autre au bois. item un jalois dix sept verges d'heritages seis au meme terroir et canton tenant d'une lisierre a François GALOIS d'autre aux enfans de Jean BAZILLE d'un bout a Charles CREVELLE d'autre audit François GALOIS. item un jalois de terre seis au meme terroir et canton lieudit le poirrier de fer tenant d'une lisierre a Antoine MERCIER d'autre a Baptiste MERCIER d'un bout aussi d'autre au bois. item un cartel de terre seis au meme terroir canton et lieudit tenant d'une lisierre audit comparant d'autre a Baptiste MERCIER d'un bout a François GALOIS d'autre audit MERCIER letout provenant des propres dudit deffunt Charles GALOIS. item un jalois de terre seis au meme terroir canton et lieudit tenant d'une lisierre a Baptiste MERCIER d'autre aux enfans dudit GALOIS d'un bout a Jean TROCHAIN d'autre audit MERCIER. item un jalois de terre seis au meme terroir et canton lieudit le gros Gursson tenant d'une lisierre a la veuve CHEVALLIER d'autre a Jean Baptiste MOURET d'un bout a Pierre ROGER d'autre aux heritiers d'Adrien DELAHAYE provenant des dittesdeux pieces des propres de laditte Marie Joseph BAZILLE. Pourquoy est dû annuellement aujour de Noël cinq sols deux deniers de cens par et pour chacuns jalois. Lesquels cens droits et devoirs emportant lods [LODS. s. m. pl. Terme de Pratique, qui n'a d'usage qu'avec le mot de Ventes au pluriel. Ainsi le droit de lods & ventes est la redevance qu'un Seigneur censier a droit de prendre sur le prix d'u n héritage vendu dans sa censive. Payer les lods & ventes. Composer pour les lods & ventes. Faire quelque remise sur les lods & ventes. On lui a remis entièrement les lods & ventes.] et vente suivant la coutume avec amende confiscations et autres quant le cas y echevit, ledit comparant sera tenu promet et s'oblige pour ses sucesseurs hoirs et ayans causes de payer et continuer ausdits venerables Religieux prieur et couvent de l'abbaye royalle de Notre Dame de FOIGNY leurs successeurs et ayans droits annuellement et perpetuellement tant et si longtemps que lui et ses successeurs hoirs et ayans causes seront detempteur proprietaire et possesseur desdits heritages ou de partie et portion diceux meme les arrerages des dits droits et devoirs echus du passé jusqu'ahuy en deniers ou quittances vallables et a cet effet representer et communiquer ausdits venerables Religieux prieur et couvent de l'abbaye royalle de Notre Dame de FOIGNY les titres actes et contracts de sa teneur et possession le tout a leur requisition a peine de depends ; affirmant ledit comparant apres le serment au cas requis par lui preté de la presente declaration est si ncere et veritable et ce sous les peines de droits, et donner et fournir ledit comparant a ses frais et depends une expedition des presents en bonne forme executoire, obligeant pour sureté de ce quedessus tous et uns chacuns des biens meubles et immeubles presents et avenir specialement les heritages susdeclarez et fruits diceux sans que les obligations generalles et specialles derogent les unes aux autres renonceant a toutes choses contraires. Ce qui a eté accepté par Dom Daniel Louis GILLET procureur de la ditte abbaye y demeurant present et intervenant au nom encore et comme fondé de pouvoir general special a cet effet suivant l'acte recu par ledit notaire commissaire soussigné en presence des temoins y desnommez le vingt neuf may dernier controllé a Vervin le deux juin suivant par BESSON qui a recu treize sols, sous les reserves par lui faittes des droits de rouage et afforage pour toutes sorte de liqueur potable et vendable a raison de deux pots de chacune piece pour le rouage et d'un pot pour l'afforage comme encore des droits d'echange a commencer du dix neuf avril mil sept cent soixante trois qu'ils ont acquis de sa majesté suivant et conformement a la quittance de finance du trente avril dernier duement expediée en parchemin signé SAVALETTE garde du tresor royal ; sous les protestations aussy faites que si ledit comparant a obmis et recellé de declarer devant ledit commissaire aucuns d e ses heritages qu'il tient et porte desdittes seigneuries conformement ausdittes lettres de terrier d'avoir recours sur iceux et les faire declarer commis au profit desdits venerables Religieux prieur et couvent de l'abbaye royalle de Notre Dame de Foigny sans laquelle clause la presente declaration n'auroit ete recue ni acceptée sous les reserves encore de tous autres droits actions et repetition, car ainsy fait et passé en laditte abbaye de Foigny l'an mil sept cent soixante cinq le dix sept decembre apres midy en presence de Charles MAILLIARD sergent en la justice de Vervin et de Nicolas HOBÉ le jeune cordonnier demeurant tous deux a Vervin temoin pris et appellez a defaut d'un second notaire et lecture faitte le dit Dom GILLET a signé avec les dits temoins et ledit comparant a signé avec lesdits temoins a l'instant a fait sa marque ordinaireayant declaré ne savoir écrire ni signer de ce interpellé suivant l'ordonnance. En la minutte des presentes controllez a Vervins le dix huit decembre suivant par BESSON qui a recu six sols six deniers . Laquelle est demeurée ezliasses de Maître DALERY notaire et commissaire soussigné. *** Propriété 18 décembre 1765 - Foigny Est aussy comparû JEAN Antoine BAZILLE manouvrier demeurant a la Cloperie paroisse de La Bouteille en son nom et comme stipulant et se portant fort pour Éloy SUPERNANT et Marie Anne BAZILLE sa femme, Jacques BAZILLE Antoine DAMIDIAUX, MarieM argueritte BAZILLE sa femme, Jean Antoine MERCIER et Marie Thérèse BAZILLE sa femme, lesdits BAZILLE enfans et heritiers de Jean BAZILLE leur pere. Lequel pour satisfaire aux dittes lettres de terrier et de compulsoire a déclaré etre proprietaire et detempteur des heritages dont la declaration suit Savoir premierement deux jalois de terre seis au terroir de La Bouteille canton de la cloperie tenant d'une lisierre a Moïse MOULIN et faisant hache a Charles CREVELLE, d'un bout au bois d'autre ausdits comparants. item vingt verges de prez seis au meme terroir et canton lieudit le prez Galois tenant d'une lisierre a Charles CREVELLE d'autre lisierre lisierre a Etienne TISSERANT d'un bout aussi, d'autre bout a François GALOIS. item cinq jalois de terre seis au meme terroir et canton lieudit l'enclos tenant d'une lisierre a Baptiste MERCIER, d'autre lisierre au chemin Dubois d'un bout au bois d'autre aux heritiers GALOIS. item trois cartels d'heritages seis au meme terroir et canton lieudit la pature de l'etang tenant d'une lisierre aux comparants d'autre a Charles CREVELLE, d'un bout aux heritiers GALOIS d'autre en rue. item une maison batiment jardin lieu et heritages contenant trois cartels situé en la cloperie terroir de La Bouteille tenant d'une lisierre a Charles CREVELLE d'autre en rue d'autre bout ausdits comparants et a la place. item un jalois vingt sept verges de terre seis au meme terroir et canton tenant d'une lisierre et d'un bout a Etienne TISSERAND d'autre lisierre et d'un bout au chemin d'Etreaupont. item trois pugnets de terre seis au meme terroir et canton lieudit les fosses tenant d'une lisierre a Etienne TISSERAND d'autre a Jacques DEBOUZY d'un bout au chemin d'autre a Charles CREVELLE. item quatre jalois quarente verges seis au meme terroir et canton lieudit le charme tenant d'une lisierre et d'un bout au prez du sieur abbé de Foigny d'autre lisierre au chemin d'Etreaupont d'autre bout a Charles CREVELLE. item un jalois de terre seis au meme terroir et canton lieudit le jardin du poemier ou le charme tenant d'une lisierre et d'un bout en pointe au bois d'autre lisierre a Charles CREVELLE d'un bout au chemin d'Etreaupont. item trente verges de prez seis au meme terroir et canton lieudit le prez Anne Jeanne tenant d'une lisierre a Jean Antoine MERCIER d'autre et d'un bout aux enfans de Charles GALOIS d'autre au sieur abbé de Foigny. item quarente verges de prez seis au meme terroir canton et lieudit le prez des b?ufs tenant d'une lisierre au sieur abbé de Foigny d'autre a Charles CREVELLE d'un bout en rue ou chemin d'Etreaupont. item quarente deux verges de prez seis au meme terroir canton et lieudit tenant d'une lisierre audit CREVELLE et autre d'autre au sieur abbé de Foigny d'un bout a Etienne TISSERAND d'autre a Louis LESUR. item quarente verges de terre seis au meme terroir et canton lieudit le fond Michelet tenant d'une lisierre aux heritiers d'Adrien DELAHAYE, d'autre a la veuve COPIGNEAUX et autres d'un bout au bois de Foigny d'autre a la veuve CHEVALLIER. item deux jalois de terre seis au meme terroir et canton lieudit le grand fossé tenant d'une lisierre a Jacques DEBOUZY d'autre a Baptiste MERCIER d'un bout au bois de Foigny d'autre a Jean TROCHAIN. item vingt six verges de pature non renfermées seis au meme terroir canton de la cloperie tenant d'une lisierre en rue d'autre ausdits comparants d'un bout aussy d'autre en pointe a la rue. Pourquoy est dû annuellement aujour de Noël cinq sols deux deniers de cens par et pour chacuns jalois. Lesquels cens droits et devoirs emportant lods [LODS. s. m. pl. Terme de Pratique, qui n'a d'usage qu'avec le mot de Ventes au pluriel. Ainsi le droit de lods & ventes est la redevance qu'un Seigneur censier a droit de prendre sur le prix d'u n héritage vendu dans sa censive. Payer les lods & ventes. Composer pour les lods & ventes. Faire quelque remise sur les lods & ventes. On lui a remis entièrement les lods & ventes.] et vente suivant la coutume avec amende confiscations et autres quant le cas y echevit, ledit comparant sera tenu promet et s'oblige pour ses sucesseurs hoirs et ayans causes de payer et continuer ausdits venerables Religieux prieur et couvent de l'abbaye royalle de Notre Dame de FOIGNY leurs successeurs et ayans droits annuellement et perpetuellement tant et si longtemps que lui et ses successeurs hoirs et ayans causes seront detempteur proprietaire et possesseur desdits heritages ou de partie et portion diceux meme les arrerages des dits droits et devoirs echus du passé jusqu'ahuy en deniers ou quittances vallables et a cet effet representer et communiquer ausdits venerables Religieux prieur et couvent de l'abbayeroyalle de Notre Dame de FOIGNY les titres actes et contracts de sa teneur et possession le tout a leur ncere et veritable et ce sous les peines de droits, et donner et fournir ledit comparant a ses frais et depends une expedition des presents en bonne forme executoire, obligeant pour sureté de ce quedessus tous et et immeubles presents et avenir specialement les heritages susdeclarez et fruits diceux sans que les obligations generalles et specialles derogent les unes aux autres renonceant a toutes choses contraires. Ce qui a eté accepté par Dom Daniel Louis GILLET procureur de la ditte abbaye y demeurant present et intervenant au nom encore et comme fondé de pouvoir general special a cet effet suivant l'acte recu par ledit n presence des temoins y desnommez le vingt neuf may dernier controllé a Vervin le deux juin suivant par BESSON qui a recu treize sols, sous les reserves par lui faittes des droits de rouage et afforage pour toutes sorte de liqueur potable et vendable a raison de deux pots de chacune piece pour le rouage et d'un pot pour l'afforage comme encore des droits d'echange a commencer du dix neuf avril mil sept cent soixante trois qu'ils ont acquis de sa majesté suivant et conformementa la quittance de finance du trente avril dernier duement expediée en parchemin signé SAVALETTE garde du tresor royal ; sous les protestations aussy faites que si ledit comparant a obmis et recellé de declarer devant ledit commissaire aucunsd e ses heritages qu'il tient et porte desdittes seigneuries conformement ausdittes lettres de terrier d'avoir recours sur iceux et les faire declarer commis au profit desdits venerables Religieux prieur et couvent de l'abbaye royalle de Notre Dame de Foigny sans laquelle clause la presente declaration n'auroit ete recue ni acceptée sous les reserves encore de tous autres droits actions et repetition, car ainsy fait et passé en laditte abbaye de Foigny l'an mil sept cent soixante cinq le dix sept decembre apres midy en presence de Charles MAILLARD sergent en la justice de Vervin et de Nicolas HOBÉ le jeune cordonnier demeurant tous deux a Vervin temoin pris et appellez a defaut d'un second notaire et lecture faitte led it Dom GILLET a signé et le dit comparant a fait sa marque ordinaire ayant déclaré ne savoir ecrire ni signer de ce interpellè suivant l'ordonnance sous la reserves des droits dudit comparant envers ses coheritiers et sauf les arrengements comme de droits qu'ils ont a faire ensemble. En la minutte des presentes controllez a Vervins le dix huit decembre suivant par BESSON qui a recu treize sols. Laquelle est demeurée ezliasses de Maître DALERY notaire et commissaire soussigné. Sources : propriété : La Bouteille - plan terrier 1765 NOTE Créée par Bernard ROUCOULET le jeudi 6 mars 2003 - http://gw1.geneanet.org/index.php3?b=fetnat NOTE Créée par Bernard ROUCOULET le jeudi 14 novembre 2002 - http://gw1.geneanet.org/index.php3?b=fetnat - décès : est toujours en vie et est signalé comme époux en " seconde nopce" au décès de Marie Joseph BAZILLE en 1792 Sources : décès : acte de sépulture - 1792 s BAZILLE M J - Etréaupont_81_1790-1799 - union : l'époux est dit âgé de 28 ans - (fait sa marque) l'épouse est dite âgée de 30 ans et veuve de Charles GALLOIS - (fait sa marque) dispense de consanguinité présents : Jean DEVIN - (signe), Charles CREVELLE, garde des bois de Foigny - (signe), Joseph BERTEUILLE - (signe), François GALLOIS - (fait sa marque), Jean Baptiste MERCIER - (signe) Sources : mariage : acte de mariage - 1755 BAZILLE x BAZILLE - Etréaupont_209_1740-1759 |
| l'époux est dit âgé de 28 ans - (fait sa marque) l'épouse est dite âgée de 30 ans et veuve de Charles GALLOIS - (fait sa marque) dispense de consanguinité présents : Jean DEVIN - (signe), Charles CREVELLE, garde des bois de Foigny - (signe), Joseph BERTEUILLE - (signe), François GALLOIS - (fait sa marque), Jean Baptiste MERCIER - (signe) Sources : mariage : acte de mariage - 1755 BAZILLE x BAZILLE - Etréaupont_209_1740-1759 |
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